Cadeau
Nous préparons votre commande
avec soin et amour
Téléphone
ATTENTION PROFESSIONNELLE
01 78 90 05 31

Conditions générales

  1. Acceptation des conditions générales d’utilisation du Site Web.

    1. conditions générales d’utilisation et acceptation de ces dernières.

    2. les conditions générales de l’utilisation de la page Web, ainsi que les conditions générales de contrat d’achat et/ou les conditions particulières qui puissent en resortir, régularisent la mise en disponibilité de l’information, de même que sur toutes relations commerciales pouvant en dériver entre Belletica Online, S.L, ( à présent  Belletica.com) et toute personne physique ou juridique ( qui sont les Utilisateurs ) surfant sur la Web et/ou du fait de l’utilisation de nos produits inclus dans notre site Web que vous devenez utilisateur, voir Client. Autant par le fait de surfer sur notre Web, comme par l’utilisation et/ou l’acquisition d’un de nos produits, qui supposerait l’acceptation en qualité d’ Utilisateur, voir Client, sans réserve sur chacunes des conditions générales d’utilisation, ainsi que  des conditions générales d’achat qui vont prévaloir lors de l’acquisition d’un bien.

  1. Belletica.com pourra en tout moment et sans préavis, modifier les présentes Conditions Générales, ainsi que les Conditions Générales d’Achat qui apparaissent dans le paragraphe Conditions Générales  de la Web, et/ou les conditions particulières qui vu le cas, pouvant s’inclure à travers l’apparition des dites modifications sur la Web à fin que le Client puisse en être informé.

  1. Conditions Générales d’utilisation du Site Web.

Ces Conditions Générales seront d’application autant lors de  l’information échangée que lors de tous services offerts sur le  Site Web de manière que ce sont ceux qui priment en tout moment tant sur les conditions du fait de surfer sur la Web que sur celles relatives à l’acquisition de Biens et de ce fait seront ces conditions gérérales qui sont d’application en tout moment.

Il sera entendu que du fait d’accéder ou même par la simple utilisation de Bellica.com impliquerait l’acceptation de ce dernier aux conditions générales que Bellica.com puisse avoir publiées à chaque moment.

  1. Propriété Intélectuelle et Industrielle.  Interdiction d’ hyperliens.

    1. Tous les contenus affichés sur notre site et tout spécialement les modèles,  les textes, les graphiques, les logos, les icônes, les boutons, le software, les noms commerciaux, les marques, les dessins industriels ou n’importe quel autre dessin susceptible d’utilisation industrielle ou commerciale, sont soumis aux droits de propriété intelectuelle et industrielle de Belletica.com ou de tiers du Groupe  qui ont dûment autorisé leur introduction dans le site Web.

    2. Il ne sera point  entendu que l’on concède à l’utilisateur une licence par le fait d’accéder et de surfer ou même qu’il renonce, qu’il transmette, qu’il cède partiel ou totalemente ces droits mentionnés , et que l’on ne confère aucun droit ni espoir de droit et plus spécialement d’altérer, d’exploiter, de reproduire, de distribuer ou de communiquer de manière publique sur les contenus sans avoir l’autorisation expresse, au préalable,  de la part de Bellica.com ou de tiers correspondants au sujet de ces droits.

  1. Responsabilité de Belletica.com

    1. Belletica.com, assumera uniquement les dommages que l’utilisateur pourrait souffrir à conséquence de l’utilisation du site quand ceux-ci sont imputables à une erreur de lapart de la compagnie. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’utilisation du site, tout comme l’acquisition de produits offerts, se réalise sous son entière responsabilité et risque.

    2. La responsabilité de Belletica.com, en tout  cas, sera limitée au montant de la commande en question, ne pouvant être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions que auraient pu subsister malgré  toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

    3. Belletica.com  n’est point responsable, en premier lieux mais ne se limite envers les dommages qui pourraient en  dériver des :

  1. Interférences, omissions, interruptions, virus informatiques, avéries et/ou déconnection en fonctionnement opératif du systhème informatique ou dans l’équipement informatique du Client, causé par une cause non imputable à Belletica.com, pouvant imposibiliter ou retarder le bon fonctionnement des services.

  2. Des retards ou blocages dans l’utilisation dû à des déficiences ou à des surcharges du réseau ou bien en d’autres systhèmes informatiques.

  3. Des actions de tiers par des interférences illégitimes sur le site Web.

  4. L’impossibilité de donner le dû service ou accès au réseau du Client pour une cause non imputable à Bellitica.com, mais à à des tiers ou dû à une force majeure.

  5. Belletica.com  ne  garanti que les Clients qui utilisent le Site Web conformément à la Loi, aux présentes conditions générales, à la morale et bonnes moeurs  généralement acceptées ainsi qu’à l’ordre public, ni qu’ils le fassent de manière diligeante et prudente, Belletica.com ne se fait point responsable du mauvais emploi que les Utilisateurs puissent faire des contenus de la page Web, étant du fait de la responsabilité exclusive de ceux qui  y accèdent.

  1. Obligations de l’Utilisateur

       5.1. L’utilisteur s’engage à respecter les présentes conditions générales ainsi qu’à respecter les avertissements spétiaux ou les instructions d’utilisation qui en sont contenues ou bien dans le Site Web, au bon faire conforme à la Loi, aux bonnes moeurs et aux exigeances de  bonne foi, tout en employant une diligence raisonnable et s’abstenant d’utiliser la Web de manière à empêcher, à endommager ou à détériorer son fonctionnement normal, les Biens et Droits de Belletica.com, de ses fournisseurs, des autres Utilisateurs ou de quelque autre tiers.

   5.2.  L’Utilisateur s’oblige dans l’utilisation de la Web ainsi que dans l’emploi des services à :

a) Au moment de s’enregistrer, l’ Utilisateur s’engage à proportionner ses données de bonne foi et  à les maintenir actualisées.

b) Ne pas introduire, stocker ou propager dans ou à travers de la Web, n’importe quelle  information diffamatoire, injurieuse, obscène, menaçante, xénophobe, qui incite à la violence ou à la discrimination du fait de la race, sexe, idéologie, religion ou  n’importe qu’elle autre forme qui puisse menacer la morale, l’odre public, les droits fondamentaux, les libertés publiques, l’honneur, l’intimité ou l’image de troisièmes personnes.

c)  Ne pas introduire, stocker ou propager dans ou à travers de la Web n’importe quel programme d’ordinateur, virus, données, équipement de hardware ou de télé-communications ou n’importe quel autre dispositif électronique ou physique susceptible de causer des dégâts sur la Web, sur n’importe quel service qu’elle puisse offrir,  sur n’importe quel équipement, systhème ou réseau de Belletica.com, de n’importe quel Utilisateur, des Fournisseurs de Belletica.com ou en général de tiers, ou que moyennant n’importe quelle autre forme il soit capable de causer n’importe quelle altération ou d’empêcher le bon fonctionnement des mêmes.

d) À garder diligemment le « nom d’ Utilisateur » et  son « mot de passe » une fois que Belletica.com le lui aye facilité comme élément identificateur et facillitant l’accès aux services de la Web,  se compromettant à ne pas céder son emploi, ni à permettre l’accès à ces services par des tiers, assument la responsabilité pour dommages et préjudices pouvant être la cause d’un abus indû.  L’Utilisateur se compromet à communiquer à Belletica.com la perte ou vol au plus vite possible, ainsi que n’importe quel danger d’accès envers son « nom d’utilisateur » ou envers « le mot de passe » par quelqu’autre tiers.

e) Ne pas réaliser d’activités publicitaires, de promotions ou d’ exploitation commerciale à travers la Web, n’utilisant aucun des contenus et en particulier l’information obtenue à travers la Web pour émettre de la publicité dans le but de vente directe ou bien de quelque autre  but commercial, ni pour recopier ou emmagasiner des données de tiers.

f) Ne point utiliser de fausses identités, ni supplanter l’identité d’autres lors de l’utilisation  de la Web ou bien dans l’utilisation de ses services, incluant, le cas venu, l’utilisation de mots de passe ou de clés d’accès de tiers.

g) Ne pas détruire, altérer, utiliser en son propre bénéfice, désactiver ou endommager les données, les informations, les programmes ou les documents électroniques de Belletica.com, de ses fournisseurs ou de tiers.

h) Ne pas introduire, emmagasiner ou diffuser au moyen de la Web n’importe quel contenu susceptible d’enfreindre les droits de propriété intélectuelle, industrielle ou des secrets patronaux de tiers, ni aucun contenu qui puisse  supposer droit lui possibilitant de le mettre à disponibilité de tiers.

  1. Communications.

6.1. Pour toute communication entre  Belletica.com et l’utilisateur, ce dernier devra se diriger par Email au service d’Attention au Client  à l’adresse : hola@belletica.com.

7. Formes de Paiement.

Les formes de Paiement disponible sur notre page sont les suivantes :

- Le Virement  Bancaire

- La Carte de Crédit  ou le Paypal.

- Contre remboursement*, cette forme de paiement supposera une augmentation de 1,99 € correspondant à la commission appliquée par l’entreprise messagère pour efectuer le paiement.

* Les envois à destination les Iles Canaries, Ceuta et Mélilla ne pourront point choisir l’option   contre remboursement.

  1. Données identificatives.

Belletica.fr  appartient à l’entreprise  BELLETICA ONLINE, S.L. Une entité ayant son siège fiscal à Marbella, Centro de Negocios Andasol, situé :  Crtra. de Cadiz - KM 16, Code Postal 29604, ayant le CIF : B-93435592, inscrite dans le Registre de Commerce de Malaga, elle est titulaire du nom du domaine  www.belletica.com  (dorénavant la Web)  et le met, elle-même à disposition des Utilisateurs d’Internet, à fin que ceux-ci obtiennent l’information sur ses Produits et Offres, ainsi que de permettre l’acquisition de ces derniers à travers la déjà metionnée Web.  Cette adresse fiscale est différente de celle assignée aux dévolutions de la part des Clients qui sera indiquée par le Service Après-Vente.

  1. Garanties.

L’Entreprise  BELLETICA ONLINE, S.L., garanti la qualité du produit repris, dans les termes légaux établis, pendant une période de deux ans à partir de la date de livraison.

Au cas où, l’utilisation de la garantie soit justifiée, on pourra obter pour la substitution de l’article, le rabais ou la dévolution, dans les termes légaux établis et sans  frais supplémentaire pour le Consommateur.

La Garantie pourra perdre sa valeur si : on modifie, altère ou substitue des Données sur le justificatif d’achat.

Pour bénéficier de la Garantie dans le délais légal établi de deux ans suivant la livraison du produit, la présentation de la preuve d’achat est indispensable ainsi que de nous le faire savoir au moins dans les 2 mois postérieurs dans lesquels on aurait détecté le problème dans le produit.  Une fois que ce délais à expiré, et supposant que le produit aie une garantie additionnelle octroyée par le fabriquant, on devra la présenter, ensemble avec la preuve d’achat et le certificat de garantie correctement complété.

À fin de rendre la  garantie effective, contactez-nous à l’adresse : hola@belletica.com.

  1. Juridiction applicable.

       Les deux parties se soumettent à leur élection pour résoudre les conflits et en renonçant à toute autre juridiction, cour de paix ou  tribunal autre que celui du domicile du Client.    

  1. Envois  et Dévolutions.

Les Envois :

        Les Produits sont envoyés le même jour où la commande a été réalisée, toujours et quand celle-ci se fasse avant  17h30, et seront prêt pour la livraison dans un délais 24 – 72 H  jours ouvrables (de lundi à vendredi) après avoir effectué le paiement, à moins que le produit soit  en rupture de stock (dans ce cas, on comuniquera la  nouvelle disponibilité du produit au Client).

Tous nos produits apparaissent avec la  T.V.A. incluse  dans le prix, en plus LES FRAIS DE  PORT sont GRATUITS pour toute commande ayant un montant supérieur à

20,00 € ... ?   pour la France Métropolitaine  (dans la Péninsule, aux Baléares et aux Iles Canaries).   Les commandes ayant un montant inférieur à 50,00 € auront une taxe forfaitaire de frais  d’envoi de 4,99 €.

Exceptions :

Les Iles Canaries, Ceuta et Melilla : nous enverrons votre commande à travers la Poste.  Les colis seront livrés dans les 5 à 10 jours.

Les Iles Baléares : Nous enverrons votre commande à travers Courrier Express dans un délais de livraison de  24 à 72 h jours ouvrables.

Dévolutions

Les produits offerts dans notre Magasin ont l’aval d’importantes Marques commerciales et  testés par nous mêmes. Offrir une qualité maximum et la meilleure garantie est notre compromis envers nos Clients.

Si vous veniez à recevoir un colis ayant signe de coup, déchirure d’emballage, de l’humidité ou n’importe quel symptôme de manipulation, veuillez à bien l’indiquer sur la note de livraison  puisque tous nos envoi sont assurés et veuillez nous le notifier.

Si la commande montrerait quelque dégât causé par le transport ou s’il  serait incomplet, nous vous pririons fort de le notifier dans un délais de 48 h qui suivent  la réception. Si à cause de n’importe quel motif, vous veniez à être insatisfait avec votre commande, vous disposez de 14  jours naturels, à compter de la date de livraison pour le renvoyer et vous serez remboursé du 100 % du montant payé, frais d’envoi jusqu’à votre domicile  inclus , ou jusqu’à 30 jours pour un remboursement à travers un BON d’ ACHAT. (selon l’art.44 de la Loi 7/1996, du 15 janvier de l’Ordre de Commerce de détaillants, modifiée par la Loi 47/2002 du 19 décembre).  Le produit doit être retourné dans des conditions parfaites. Dû à des raisons de santé et d’hygiène, nous n’accepterons aucun échange ou dévolution de tous genre de produits relatifs au soin du corps, santé et hygiène  ayant été ouverts.

  1. Les frais d’envoi dérivés de la dévolution jusqu’à nos Magasins seront à charge du Client.

  2. Pour réaliser votre dévolution, veuillez compléter ce formulaire.  Une fois la Marchandise reçue, et ayant vérifié son état au préalable, nous procèderons au remboursement pour son montant à travers virement bancaire, carte de crédit ou Paypal selon la modalité de paiement choisie par le Client.  En aucun cas, nous n’accepterons de dévolution contre-remboursement.